Le Tribunal fédéral rejette le recours d'un automobiliste condamné pour violation grave des règles de la circulation routière. Même en admettant que le système automatique du véhicule n'a pas détecté un panneau de limitation, cela n'excuse pas le conducteur.
Le recourant, un médecin neuchâtelois, avait été flashé à 82 km/h (77 km/h en déduisant la marge d'erreur) sur une route limitée à 50 km/h. Il avait écopé de 20 jours-amende à 900 francs avec sursis et une amende de 2000 francs, comme l'indique un arrêt du Tribunal fédéral publié mercredi.
Le Tribunal cantonal avait écarté la version du conducteur. Celui-ci affirmait avoir vu la limitation de vitesse sur ce tronçon qui lui était familier mais que sa voiture électrique avait accéléré de manière brusque et inattendue. Surpris, il n'avait pas eu le temps de ralentir avant le radar qui était placé à 88 mètres du signal 50 km/h.
Défaillance plausible
Pour les juges neuchâtelois, l'hypothèse la plus vraisemblable est que le système de régulation automatique de la vitesse n'avait pas détecté le panneau de limitation. Même si l'infraction résultait, comme le prétendait le recourant, d'une défaillance technique, il aurait dû s'en rendre compte et aurait eu largement le temps de freiner.
Ce raisonnement tient la route, estime la Cour des affaires pénales. Comme l'instance cantonale, elle écarte la version d'une accélération brusque du véhicule qui aurait laissé le recourant sans réaction durant plusieurs secondes. S'il avait constaté un dysfonctionnement aussi dangereux, il se serait adressé immédiatement à son garagiste et aurait cessé d'utiliser le système, ce qu'il n'a pas fait.
En outre, le conducteur aurait dû se rendre compte bien plus tôt que sa voiture ne ralentissait pas à l'approche d'un panneau visible à plus de 120 mètres de distance. Il avait donc largement le temps de réagir, d'autant plus qu'il connaissait parfaitement les lieux. (arrêt 6B_1201/2021 du 9 février 2023)
/ATS
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