Le premier groupe de réfugiés syriens arrivera cet été en Suisse. Face à la situation dramatique dans ce pays et la région, le Conseil fédéral avait décidé il y a trois mois d’accueillir 3000 victimes du conflit sur trois ans.
Un premier contingent de 1000 personnes sera accueilli cette année encore, dont 300 dans le cadre du programme de réinstallation durable (resettlement), a indiqué jeudi le secrétariat d'Etat aux migrations (SEM). Ils seront répartis entre les cantons selon la clé de répartition en vigueur.
Au total, 2000 personnes provenant de la région en crise seront accueillies en Suisse en vue d'une réinstallation. Il s’agit de personnes particulièrement vulnérables se trouvant dans une situation de précarité.
Le Haut commissariat des Nations-Unies pour les réfugiés (HCR) doit en outre leur avoir reconnu le statut de réfugié et avoir conclu qu’une réinstallation dans un État tiers était nécessaire de toute urgence. Les personnes ainsi accueillies se verront accorder le statut de réfugié en Suisse, sans être soumises à la procédure d’asile ordinaire.
Le SRC sollicité
Les dossiers de tous les candidats à la réinstallation seront transmis pour contrôle au Service de renseignement de la Confédération (SRC). Il s’agit de garantir qu’aucune personne ayant participé à des violations des droits de l’homme ou à des crimes de guerre ou susceptible de compromettre la sécurité intérieure ne soit accueillie en Suisse.
Ce programme se déroulera parallèlement au projet pilote de 2013, actuellement en cours. La Suisse travaille dans les deux cas en étroite collaboration avec le HCR. À ce jour, 325 réfugiés ont trouvé protection en Suisse dans le cadre du projet pilote. Le nombre total prévu de 500 personnes accueillies sera atteint à la fin de cette année.
Permettre la réunion de familles
Le second volet de cette action humanitaire prévoit l’octroi de visas humanitaires à 1000 autres personnes à protéger, pour leur permettre de venir en Suisse en toute sécurité. La plupart d’entre elles devraient le faire cette année encore.
Cette mesure s’adresse aux proches parents (conjoints et enfants mineurs) de personnes déplacées par la guerre en Syrie et admises en Suisse à titre provisoire. Les demandes sont à déposer auprès du Secrétariat d’État à la migration (SEM), qui les transmet, en cas d’examen préliminaire positif, à la représentation suisse compétente.
Les personnes qui obtiennent un visa humanitaire organisent généralement elles-mêmes leur voyage vers la Suisse, au besoin avec le soutien de la représentation suisse ou du SEM. À leur arrivée, elles se rendent directement auprès de leur famille.
Admissions à titre provisoire
Il est prévu que les personnes qui rejoignent un proche parent en Suisse soient aussi admises à titre provisoire. Elles seront comptabilisées selon la clé de répartition en vigueur dans le contingent de l’asile du canton concerné.
Les modalités de financement usuelles s’appliquent pour ce programme. Cela signifie que les cantons perçoivent, pour les réfugiés réinstallés et les proches parents admis provisoirement, les mêmes forfaits au titre de l’aide sociale et de l’encouragement de l’intégration que pour les autres réfugiés et personnes admises à titre provisoire.
Les moyens financiers nécessaires seront couverts, en 2015, par un crédit supplémentaire. Ils seront ensuite inscrits dans la planification financière pour 2016.
Action humanitaire
Le Conseil fédéral avait décidé, en mars dernier, d’accueillir davantage de victimes du conflit syrien: 3000 personnes au maximum nécessitant une protection urgente pourront venir légalement en Suisse. Ce programme humanitaire s’étendra sur trois ans.
Le Département fédéral de justice et police (DFJP) est chargé de mettre en œuvre ce programme d’accueil. Le Conseil fédéral fera un premier bilan à l’automne.
/ATS
