Fraude aux chevaux: 8,8 millions empochés

Trois marchands de chevaux ont été pincés pour n'avoir pas déclaré 70 animaux à leur juste valeur. Un tour de passe-passe leur a permis d'empocher sur quatre ans 8,8 millions de francs et d'économiser 212'000 francs de TVA, a annoncé mercredi l'Administration fédérale des douanes (AFD).

Lors d'un contrôle, les documents d'exportation temporaire pour un cheval qu'un marchand romand voulait importer en Suisse ont mis la puce à l'oreille des douaniers. Constatant une anomalie, ils les ont transmis à leur section antifraude, qui a ouvert une enquête.

Au bout d'un an de recherches, les enquêteurs ont découvert le stratagème mis en place par le marchand et ses deux compères, un Tessinois et un Alémanique, pour gagner plus d'argent que la loi ne le permet.

Les trois marchands, associés sur le plan financier et matériel, ont acquis en commun une quarantaine de chevaux. Chacun d'entre eux a encore acheté quelques bêtes supplémentaires, portant le total des chevaux à 70.

Lourdes amendes

Les animaux étaient achetés auprès d'haras européens réputés, puis importés sous le régime de l'admission temporaire, expliquent les enquêteurs. Ce mode de dédouanement permet d'importer un bien sans payer définitivement les redevances d'entrée, qui sont simplement garanties.

Une fois un acheteur trouvé, le cheval vendu et les gains répartis, un des trois protagonistes remplissait les formalités d'importation définitives auprès de la douane suisse, déclarant une valeur très inférieure à ce que l'acheteur avait payé.

Les trois fraudeurs devront s'acquitter de lourdes amendes, soit au maximum 800'000 francs, a précisé Jean-Claude Duvoisin, de la section antifraude de Lausanne.

/ATS


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