Un nouveau système a fait son apparition à la douane de Delle/Boncourt pour les opérations de détaxe. Une borne qui permet de valider de manière digitale les bordereaux de vente a été installée ce printemps. Après plusieurs semaines de tests, l’outil est désormais opérationnel, selon un communiqué transmis par la direction des Douanes de Franche-Comté. Il doit permettre de faire gagner du temps aux usagers.
Chaque année, près de 400'000 bordereaux sont validés en Franche-Comté. Ces documents sont remis par les commerçants à leurs clients suisses pour qu’ils puissent bénéficier d’une exonération de la TVA sur leurs achats en France. Concrètement, les voyageurs peuvent désormais faire valider leur bordereau directement en scannant un code-barres sur la borne, ce qui leur évite de faire la queue au guichet des douanes. Des contrôles restent toutefois possibles en tout temps.
La borne digitale est accessible tous les jours de 6h à 20h, soit lorsque les services douaniers sont ouverts. Notez que ce nouveau système est exclusivement destiné aux particuliers. Les professionnels ne peuvent pas en bénéficier.
Une borne similaire a été installée au point de frontière du Col des Roches dans le canton de Neuchâtel. /comm-alr









