Un agriculteur remporte partiellement son recours contre le SCAV

Un agriculteur a remporté partiellement son recours face au Service jurassien de la consommation ...
Un agriculteur remporte partiellement son recours contre le SCAV

Le recours d’un agriculteur face au Service jurassien de la consommation et des affaires vétérinaires a été partiellement admis par la Cour administrative. Le litige concernait les box à chevaux d’une nouvelle écurie au Bémont

 (Photo: archives)

Un agriculteur a remporté partiellement son recours face au Service jurassien de la consommation et des affaires vétérinaires. Le SCAV considérait que l’aménagement des box à chevaux dans une nouvelle écurie au Bémont ne respectait pas la législation fédérale. La Cour administrative a admis partiellement le recours de l’agriculteur. Ce dernier ne devra donc pas réaliser les travaux demandés par le SCAV mais il faudra toutefois qu’il procède à quelques aménagements d’ici au 30 septembre. /ami


Actualisé le

 

Actualités suivantes

Articles les plus lus