Le Conseil communal de Haute-Ajoie toujours à quatre

Cinq mois que le Conseil communal de Haute-Ajoie travaille avec un effectif réduit. L’un des ...
Le Conseil communal de Haute-Ajoie toujours à quatre

Chevenez Vue aérienne de Chevenez, centre administratif de la commune de Haute-Ajoie

Cinq mois que le Conseil communal de Haute-Ajoie travaille avec un effectif réduit. L’un des quatre conseillers est suspendu, car il fait l’objet d’une enquête administrative. Ses collègues lui reprochent une absence de collégialité et des manquements dans le suivi de ses dossiers. L’ambiance au sein du Conseil était devenue délétère. Le point, cinq mois plus tard.

 

Du blâme à la révocation

L’enquête a été confiée au Service juridique cantonal, soutenu par les connaissances pratiques d’un ancien maire expérimenté du canton. Elle touche à son terme.  "Le dossier est volumineux" nous a expliqué le maire de Haute-Ajoie Michel Baconat, qui ajoute que "tous les élus et le personnel communal ont été auditionnés. On attend le rapport d’enquête avant de prendre une décision".

Car le Conseil communal est l’autorité disciplinaire dans cette affaire. Il peut lui-même sanctionner l’élu incriminé, sanctions qui vont du blâme à la révocation. Mais s’il décide la révocation, la sentence devra être validée par la Cour administrative du tribunal cantonal, et l’élu a le droit de faire recours. La situation est donc complexe, et l’affaire n’est pas près de se terminer. Michel Baconat pense même que "le cas fera jurisprudence dans le canton, tellement il est particulier".

 

Plainte pénale suspendue

De son côté, le conseiller visé avait déposé une plainte pénale contre le maire pour diffamation, éventuellement calomnie. Cette plainte est suspendue dans l’attente du résultat de l’analyse et de la décision du Conseil. /clo 


Actualisé le

 

Actualités suivantes

Articles les plus lus