Les bonnes récoltes font craindre l’impôt aux apiculteurs

Abeille

Le miel a coulé à flots en 2011. Selon la revue spécialisée "Schweizerische Bienen-Zeitung", la clémence du printemps a favorisé de très bonnes récoltes. Mais les apiculteurs jurassiens sont réticents à donner des chiffres par peur d’un impôt basé sur une année exceptionnelle.

2011 n’est pas la règle

L’apiculture est avant tout affaire de passionnés qui la considèrent comme un hobby. Beaucoup ignorent que leurs gains doivent être déclarés, à l’instar du président de la fédération d’apiculture du Jura. Gérald Buchwalder compte bien éclaircir la situation pour savoir ce que les apiculteurs doivent faire. Il faut dire que l’année est exceptionnelle, comme on n’en voit que tous les quinze à vingt ans selon certains. Le reste du temps, les membres de la branche sont plutôt confrontés à de maigres, voire inexistantes recettes. Après l’hiver 2009 qui a décimé près de la moitié des cheptels jurassiens, il a par exemple fallu reformer de nouvelles colonies.

C’est la loi

Reste que selon la loi d’impôt, tout revenu doit être déclaré. Les agriculteurs qui pratiquent l’apiculture ont l’habitude de déclarer les produits de leurs ruches dans les revenus agricoles. Mais pour les autres apiculteurs, la situation semble moins claire. La plupart d’entre eux dégagent un bénéfice trop maigre pour être imposés, voire parfois un déficit. Mais les plus florissants ne sont pas forcément logés à la même enseigne. Le chef du service des contributions Pierre-Arnauld Fueg explique que, pour tout ce qui est gain accessoire, une déduction de 2'400 francs est admise. Il faut donc un bénéfice supérieur à ce montant pour que l’activité ne soit plus considérée comme hobby et par conséquent imposée.

La preuve par les chiffres

Un impôt sur une année exceptionnelle aurait de quoi décourager les petits apiculteurs qui forment la majorité des apiculteurs jurassiens. Pourquoi ponctionner les revenus des apiculteurs les bonnes années et ne pas leur permettre de déduction les années de perte, bien plus nombreuses, se questionne Gérald Buchwalder. Pour éviter les mauvaises surprises, tenir quelques comptes pourrait s’avérer utile, selon Pierre-Arnauld Fueg. Ils apporteraient notamment la preuve que les années précédentes étaient plus difficiles et moins lucratives, et ainsi que l’activité reste un hobby. Mais selon Gérald Buchwalder, cette contrainte supplémentaire, qui s’ajoute aux difficultés dont souffre actuellement la branche, pourrait pousser les plus âgés à abandonner leur activité. /iqu


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