Simplifier les franchises douanières

« Douane : tout est clair ». C’est le slogan de sensibilisation utilisé ces jours dans les ...
Simplifier les franchises douanières

Gardes-frontière Patrick Crétin, chef du service média pour les gardes-frontière de la région VIII Jura-Neuchâtel, sensibilise les voyageurs aux nouvelles dispositions sur l'importations de marchandises.

« Douane : tout est clair ». C’est le slogan de sensibilisation utilisé ces jours dans les douanes de la région. Les gardes-frontière font campagne pour rendre les voyageurs attentifs aux nouvelles dispositions des franchises douanières, qui entreront en vigueur mardi prochain, le 1er juillet. Elles font suite à l’acceptation par le Conseil fédéral de la révision de l’ordonnance sur les douanes.  L’objectif est de simplifier la taxation, et à moyen terme, de permettre aux voyageurs de déclarer électroniquement leurs marchandises.

Un kilo de viande et 2 cartons de vins

Concrètement, il y aura désormais deux domaines distincts: la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douanes. La franchise de la TVA sera de 300 francs par personne et par jour et comprendra l’ensemble des marchandises transportées.

Les droits de douane seront simplifiés et formeront cinq groupes contre 17 actuellement. Il y aura la viande ; le beurre et la crème ; les huiles, les graisses et la margarine ; les boissons alcoolisées ; les tabacs manufacturés. Les autres produits n’y seront plus soumis (lait, œufs, fruits, légumes, pommes de terre).

Les changements concernant la viande sont ceux qui interpellent la population. Aujourd’hui, la franchise est de 500 grammes pour la viande fraîche et de 3,5 kilos pour la viande transformée. Dès le 1er juillet, il n’y aura plus de distinction entre les différentes sortes de viande, mais la franchise sera limitée à 1 kilo. En ce qui concerne le vin, les limites actuelles sont de 2 litres jusqu’à 15% d’alcool. La franchise passera à 5 litres jusqu’à 18% d’alcool, avec un droit de douane de 2 francs par litre dès le 6e litre. Quant au tabac, il sera possible d’importer 250 cigarettes ou 250 cigares contre 200 cigarettes ou 50 cigares actuellement. /clo


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